CREDAF BURKINA FASO2

Du 24 au 26 juillet 2017, s’est tenu le séminaire de formation de formateurs sur la mise en œuvre du Guide d’aide sur la Fiscalité des Industries Extractives, au BRAVIA HOTEL de Ouagadougou (Burkina-Faso). Organisé par le Centre de Rencontres et d’Etudes des Dirigeants des Administrations Fiscales (CREDAF) avec le soutien de la Direction Générale des Impôts du Burkina Faso, l’objectif de cette formation était de doter les cadres participants, des éléments nécessaires pour identifier les bonnes pratiques adaptées au contexte de chacune des administrations fiscales de leurs pays respectifs.

En effet, pour une meilleure maitrise de la fiscalité en matière minière et pétrolière et en vue d’améliorer la mobilisation des recettes, le Bureau Exécutif du CREDAF a décidé de constituer un groupe de travail composé d’une dizaine d’experts pour l’élaboration dudit guide. Il est axé sur trois grandes parties :

      Les spécificités de l’industrie minière et pétrolière ;

      Le régime fiscal pour les industries extractives ;

      Les moyens de lutte contre la planification fiscale abusive.

Durant les trois (3) journées de travaux, les participants répartis en sept (7) modules, ont suivi la présentation détaillée du contenu du guide, en mettant en exergue les aspects saillants.

Les modules abordés ont été les suivants :

      Les spécificités de l’industrie minière et pétrolière ;

      Les incitations fiscales dans l’industries extractive ;

      Les modalités d’imposition de la rente minière ;

      Le partage de la rente pétrolière ;

      Les conventions d’établissement et les clauses de stabilité ;

      La présentation d’un exemple de modélisation appliqué à l’industrie minière ;

      Cas pratique en relation avec l’activité pétrolière.

La présentation des modules a été suivie d’échanges par la vingtaine de participants et les formateurs Soungalo Kone et Alain CHARLET, sur les spécificités liées à chaque pays.

Au terme de cette formation, les participants ont souligné l’importance du guide, qui se veut un outil pratique mettant à la disposition des Administrations Fiscales des pays membres du CREDAF, l’essence même et les particularités de l’Industrie extractive. Ils se sont dit mieux outillés pour faire face aux problématiques fiscales spécifiques au secteur de l’industrie extractive.

Il faut souligner que la République de Guinée a été fortement représentée à cette importante rencontre du BURKINA FASO dont l’objectif consiste à doter les participants d’outils permettant de faire face aux problématiques fiscales spécifiques au secteur de l’industrie extractive.

Melia Soumah depuis Ouagadougou par la Division RélationsPubliques et Communication